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MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site internet

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Le présent site web est édité par l'Association Sans But Lucratif (A.S.B.L.) :

  • Dénomination sociale : La Maison des Abeilles A.S.B.L.

  • Forme juridique : Association Sans But Lucratif (A.S.B.L.)

  • Siège social : Région de Mons, Belgique 

  • Numéro d'entreprise (BCE / TVA) : 1042.246.687

  • Registre des Personnes Morales (RPM) : Tribunal de l'entreprise de Hainaut (Division Mons)

  • E-mail de contact : contact@lamaisondesabeillesasbl.be

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2. Responsable de la publication

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3. Hébergement du site

Le site internet est hébergé par :

  • Hébergeur : Wix

  • Adresse de l'hébergeur : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande (Wix Online Platforms Limited)

  • Site web de l'hébergeur : www.wix.com

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4. Propriété intellectuelle

 

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, graphismes, logos, icônes, illustrations, photographies, éléments visuels, structure générale) est la propriété exclusive de La Maison des Abeilles A.S.B.L. ou de ses partenaires, et est protégé par la législation belge et internationale relative au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'association.

 

Slogan & Identité : « L'expertise au service de la singularité » est l'identité visuelle et la devise officielle de La Maison des Abeilles A.S.B.L.

 

5. Limite de responsabilité

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  • Informations diffusées : Les informations fournies sur ce site le sont à titre informatif, pédagogique et d'orientation. Bien que nous apportions la plus grande attention à l'exactitude des contenus (alignés sur l'Evidence-Based Practice), La Maison des Abeilles A.S.B.L. ne peut être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou retard de mise à jour.

  • Absence de diagnostic en ligne : Les contenus présentés sur ce site ne remplacent en aucun cas une consultation, un dépistage ou un diagnostic médical/paramédical réalisé par un professionnel de santé qualifié.

  • Liens hypertexte : Le site peut contenir des liens vers d'autres sites web externes. L'association n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques en matière de confidentialité.

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6. Protection des données personnelles (RGPD)

 

Pour toute information concernant la collecte, le traitement et la protection de vos données personnelles, ainsi que l'exercice de vos droits, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité (RGPD).

 

7. Droit applicable et juridiction compétente

 

Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge. En cas de litige relatif à l'utilisation du site, et à défaut de résolution à l'amiable, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Hainaut (Division Mons) seront seuls compétents.

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